Les malus CO2 et malus au poids sont appelés à augmenter avec le renforcement des barèmes déjà en vigueur. La révision à la baisse du seuil déclencheur, que ce soit en unité de CO2 émise, comme au poids du véhicule, induira une hausse du montant à payer, de plus, désormais déplafonné.
La révision du malus CO2 2024 sonne comme un tour de vis supplémentaire à l’égard des automobilistes qui devront payer un peu plus encore leurs réticences à passer au véhicule électrique. L’Automobile Magazine, qui s’est penché sur le sujet, se basant sur un rapport sénatorial traitant le projet de loi, réalisé par Jean-François Husson, révèle qu’avec « l’abaissement du seuil de déclenchement du malus (118 g de CO2/km au lieu de 123 g à ce jour), l’emprise de cette fiscalité va, elle aussi, évoluer. Ce sont 42% des véhicules neufs vendus en 2024 qui devraient être soumis à une pénalité, contre 37,5% en 2023 ». « Ce qui va représenter 763 100 véhicules surtaxés l’an prochain. L’emprise du malus aura ainsi progressé de 78,2% entre 2021 et 2024 », souligne-t-il.
En allant dans le détail, le rapport, qui comporte des calculs de comparaisons par tranches entre 2022 et 2024, fait ressortir que « 17,5% des acheteurs de véhicules neufs paieront un malus compris entre 50 et 240 euros en 2024 (17,3% en 2022), 13,7% un malus compris entre 260 euros et 740 euros (9,7% auparavant), 7,5% un malus entre 818 euros et 1761 euros (4,7% en 2022) et 3,6% un malus de 1901 euros et plus (2,4% en 2022) ». Dans le tas, et comme pour donner une idée sur ces renchérissements tous azimuts du malus CO2, le Sénat met en exergue le cas de « la Dacia Sandéro, modèle d’entrée de gamme prisé des foyers modestes et des classes moyennes (qui) se verrait dorénavant soumise à un malus de 210 euros au lieu de 100 euros ».
Qu’en est-il du malus au poids ?
Le malus au poids qui, pour rappel, frappe les véhicules au-dessus de 1 800 kg à vide, a été également revu. À partir du 1ᵉʳ janvier 2024, le poids déclencheur sera ramené à 1 600 kg. La mesure induira bien des conséquences. « Ce sont entre 4% et 10% des ventes qui devraient être redevables d’une pénalité assise sur le poids contre 2% avec le barème actuellement en vigueur », fait remarquer le Sénat qui met l’accent sur le mode de calcul de la taxe qui va changer.
« À titre d’exemple, un véhicule de 2200 kg est aujourd’hui frappé d’un malus de 4000 euros (10x400 kg). Avec le nouveau barème proposé, il serait soumis à un malus masse de 14 455 euros, soit une hausse de 10 455 euros », explique le sénateur Jean-François Husson, cité par le magazine qui relève une augmentation de 261,3% sur un an. La hausse du prix à payer par kilo sera ainsi proportionnelle à l’échelle du poids du véhicule. Une hausse désormais déplafonnée, puisque le nouveau texte « n’empêchera pas le montant des taxes d’être supérieur à 50 % du prix du véhicule, comme c’est encore le cas actuellement », précise le magazine. Au total, ce nouveau dispositif devrait permettre à la trésorerie publique d'amasser quelque 200 millions d’euros de plus.
