Les dépassements d’honoraires pratiqués par les médecins spécialistes continuent de croître. En 2024, leur montant total s’élève à 4,3 milliards d’euros, marquant une augmentation de 5 % par an depuis 2019, selon un rapport du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie (HCAAM).
Cette dynamique semble se poursuivre dans les années à venir, alimentée par une augmentation du nombre de praticiens inscrits en secteur 2, un secteur non conventionné qui permet de facturer des dépassements. En 2024, 56 % des médecins spécialistes exercent en secteur 2, contre seulement 37 % en 2000.
Ce secteur autorise les médecins à pratiquer des dépassements d’honoraires, contrairement au secteur 1, qui est conventionné et dont les tarifs sont fixés par l’Assurance Maladie. Cette évolution est particulièrement marquée chez les jeunes médecins : aujourd’hui, trois quarts des jeunes spécialistes choisissent ce secteur à leur installation, alors qu’ils étaient deux tiers en 2017.
Les dépassements d’honoraires représentent une part importante des revenus de certains médecins, notamment dans des spécialités où les revenus sont relativement faibles. En effet, dans certaines spécialités, ces dépassements peuvent constituer plus du tiers des revenus professionnels. Cependant, cette part varie fortement en fonction des spécialités.
Les médecins spécialisés dans des actes intensifs en capital, tels que les spécialités techniques, pratiquent généralement moins de dépassements, tandis que les médecins dans des spécialités moins rémunérées les appliquent plus souvent.
L’impact des dépassements des honoraires sur le reste à charge des patients
Les dépassements d’honoraires ont des conséquences sur le reste à charge des patients, c’est-à-dire la somme à payer après remboursement par l’Assurance Maladie et la complémentaire santé. Par exemple, pour une intervention de prothèse totale de la hanche, près de la moitié des patients doivent s’acquitter d’un dépassement, dont le montant moyen est de 630 euros. Dans certains cas, ce montant peut dépasser 1 000 euros.
Les complémentaires santé contribuent à réduire ce reste à charge en prenant en charge environ 40 % des dépassements, mais cette couverture varie fortement selon les contrats souscrits. Les assurés bénéficiant de la complémentaire santé solidaire (C2S) sont théoriquement protégés contre les dépassements, mais l’application de cette protection est parfois limitée, notamment en raison de la non-application de certains droits par les assurés eux-mêmes.
Les inégalités géographiques jouent également un rôle important selon le rapport. Les médecins en secteur 2 sont plus nombreux dans les zones urbaines à revenus élevés, où les dépassements sont plus fréquents. À l’inverse, les zones rurales ou moins favorisées connaissent moins de dépassements, ce qui accentue les disparités d’accès aux soins.
Ainsi, les dépassements d’honoraires continuent de croître, alimentant des inégalités dans l’accès aux soins spécialisés et augmentant les frais non pris en charge par l’Assurance Maladie pour les patients.
