Face à la flambée des prix des carburants, le gouvernement a annoncé, jeudi 21 mai, un nouveau paquet de mesures de soutien destiné aux ménages et aux travailleurs. Parmi les annonces dévoilées par le Premier ministre Sébastien Lecornu et plusieurs membres du gouvernement figure un renforcement important de la prime carburant employeur, dont le plafond va doubler pour atteindre 600 euros par an et par salarié.
Au total, l’exécutif prévoit 710 millions d’euros d’aides nouvelles, qui viennent s’ajouter aux 470 millions d’euros déjà engagés ces dernières semaines, soit un coût global estimé à 1,2 milliard d’euros. Cette série de mesures intervient alors que les prix à la pompe restent élevés depuis plusieurs semaines sur fond de tensions internationales et de hausse des cours du pétrole.
Une aide facultative versée par les employeurs
La prime carburant employeur est une aide facultative permettant aux entreprises de prendre en charge une partie des frais de déplacement domicile-travail de leurs salariés utilisant leur véhicule personnel. Le dispositif concerne les véhicules thermiques, mais aussi les véhicules électriques, hybrides rechargeables ou hydrogène.
Jusqu’à présent, cette aide ouvrait droit à une exonération de cotisations sociales et d’impôt sur le revenu dans la limite de 300 euros par an pour les véhicules thermiques. Désormais, le plafond sera porté à 600 euros, a confirmé le ministre du Commerce Serge Papin lors de la conférence de presse gouvernementale.
Concrètement, l’employeur restera libre de décider s’il souhaite ou non verser cette prime à ses salariés. Le dispositif peut être mis en place via un accord d’entreprise, un accord de branche ou une décision unilatérale de l’employeur après consultation du comité social et économique lorsqu’il existe.
Le gouvernement espère toutefois convaincre davantage d’entreprises de recourir à cette aide grâce à l’assouplissement des règles et au relèvement du plafond d’exonération.
Les conditions d’accès à la prime carburant largement assouplies
Jusqu’ici, plusieurs critères stricts limitaient l’accès à la prime carburant employeur. Les salariés devaient notamment résider ou travailler dans une zone peu desservie par les transports en commun, travailler en horaires décalés ou encore exercer sur plusieurs sites différents.
Mais le gouvernement a annoncé un changement majeur : « Les critères d’attribution seront supprimés », a déclaré Serge Papin afin de simplifier le dispositif et d’élargir le nombre de bénéficiaires potentiels.
L’aide restera « défiscalisée et désocialisée » pour les salariés, selon l’exécutif. Jusqu’à trois millions de personnes pourraient bénéficier de ce coup de pouce si les employeurs décident de le mettre en place.
Cette mesure s’inscrit dans une série d’annonces plus larges destinées à soutenir le pouvoir d’achat face à la hausse des prix des carburants. Le gouvernement a également confirmé le prolongement de certaines aides existantes, notamment pour les « gros rouleurs », dont l’aide exceptionnelle passera de 50 à 100 euros dans les prochains mois.
