Près de 2.000 hébergements Airbnb à Bruxelles sont désormais rattrapés par le fisc. Suite à une régularisation massive, plusieurs millions d’euros pourraient être récupérés.
Le fisc bruxellois, en collaboration avec Airbnb, a lancé une action pour récupérer des montants importants dus à la taxe de séjour (city tax) non payée par les hôtes de la plateforme. Armé des données fournies par Airbnb, il a demandé le paiement rétroactif de la taxe et infligé des amendes à plusieurs centaines de particuliers.
Cette régularisation concerne près de 2.000 hébergements proposés via Airbnb entre 2016 et 2022, dont certains propriétaires risquent de devoir payer des sommes considérables. Selon les informations rapportées par L’Echo, entre 1,5 et 2 millions d’euros pourraient être récupérés, rien que pour l’année 2022.
Un long conflit avec Airbnb
Ce processus découle d’un long conflit juridique entre la Région bruxelloise et la plateforme Airbnb concernant la taxe sur les hébergements touristiques. En 2016, Bruxelles a adopté une ordonnance visant à taxer les logements de courte durée, notamment ceux mis en location sur des plateformes comme Airbnb.
Cependant, cette mesure a été contestée par la plateforme, ce qui a conduit à un procès devant la Cour européenne de justice (CJUE). En 2022, la CJUE a validé la légitimité de la taxe, estimant que l’ordonnance bruxelloise ne contrevenait pas aux règles du droit européen. Cette décision a permis au fisc bruxellois de renforcer les contrôles et de récupérer les fonds dus.
Des amendes parfois inattendues
Les propriétaires d’hébergements concernés ont souvent été surpris par les montants des amendes qu’ils doivent payer, certains devant s’acquitter de plusieurs milliers d’euros pour régulariser leur situation. Cette situation a eu un impact significatif sur les hôtes, notamment ceux qui n’étaient pas conscients qu’ils étaient soumis à la taxe de séjour.
Cette régularisation montre comment les autorités bruxelloises utilisent les données des plateformes de location pour renforcer la collecte des taxes. Elle marque également un tournant dans la gestion de la fiscalité liée à la location de courte durée, en particulier avec des plateformes comme Airbnb. La collaboration entre le fisc et la plateforme semble être un modèle pour d’autres régions ou villes désireuses de réguler ce secteur.
