Les prix \u00e0 la pompe cachent-ils un suppl\u00e9ment qui n\u2019aurait jamais d\u00fb finir sur la facture des automobilistes ? Depuis 2024, trois centimes par litre de carburant sont au centre d\u2019une affaire d\u00e9sormais examin\u00e9e par la Conf\u00e9d\u00e9ration. <\/p>\n\n\n\n
Sur une ann\u00e9e enti\u00e8re, les sommes en jeu pourraient atteindre des dizaines de millions de francs. Mais pour l\u2019heure, une question essentielle reste sans r\u00e9ponse : qui a r\u00e9ellement support\u00e9 ce co\u00fbt ?<\/p>\n\n\n\n
L\u2019affaire concerne le syst\u00e8me suisse de compensation des \u00e9missions de CO\u2082 li\u00e9es aux carburants. Les importateurs d\u2019essence et de diesel doivent financer des projets climatiques en Suisse et \u00e0 l\u2019\u00e9tranger afin de compenser une partie des \u00e9missions g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par les transports.<\/p>\n\n\n\n
La loi autorise une majoration maximale de 5 centimes par litre au titre de ces co\u00fbts de compensation. Or, selon des documents consult\u00e9s par la presse al\u00e9manique, le \u00ab\u00a0Tages-Anzeiger\u00a0\u00bb, la contribution demand\u00e9e aux importateurs par la Fondation Klik serait pass\u00e9e de 5 \u00e0 8 centimes par litre en 2024. Trois centimes de diff\u00e9rence qui font aujourd\u2019hui beaucoup parler, comme le relate 20 Minutes<\/a>.<\/p>\n\n\n\n Klik, qui prend en charge les obligations de compensation pour le compte de nombreux importateurs de carburants, pr\u00e9sente cette partie suppl\u00e9mentaire comme un \u00ab suppl\u00e9ment de risque \u00bb. La fondation \u00e9voque notamment des engagements financiers importants pour des projets courant jusqu\u2019en 2030 et une situation de surendettement d\u00e9passant le milliard de francs. Le probl\u00e8me est de savoir si ces trois centimes ont ensuite \u00e9t\u00e9 r\u00e9percut\u00e9s dans les stations-service<\/a>.<\/p>\n\n\n\n Si les importateurs les ont int\u00e9gr\u00e9s au prix final de l\u2019essence et du diesel, les automobilistes pourraient avoir assum\u00e9 un co\u00fbt sup\u00e9rieur au plafond pr\u00e9vu pour la compensation climatique. Avec une consommation annuelle d\u2019environ 6 milliards de litres de carburant, trois centimes suppl\u00e9mentaires repr\u00e9senteraient potentiellement quelque 180 millions de francs.<\/p>\n\n\n\n Ce calcul donne une id\u00e9e de l\u2019enjeu, mais il ne prouve pas que cette somme a effectivement \u00e9t\u00e9 pr\u00e9lev\u00e9e aupr\u00e8s des consommateurs. C\u2019est pr\u00e9cis\u00e9ment ce que les autorit\u00e9s doivent maintenant \u00e9claircir.<\/p>\n\n\n\n L\u2019Office f\u00e9d\u00e9ral de l\u2019environnement examine actuellement le respect du plafond l\u00e9gal. L\u2019enqu\u00eate devrait \u00eatre termin\u00e9e d\u2019ici \u00e0 la fin de l\u2019ann\u00e9e 2026.<\/p>\n\n\n\n La t\u00e2che s\u2019annonce toutefois compliqu\u00e9e. Jusqu\u2019en janvier 2025, les importateurs n\u2019\u00e9taient pas tenus de transmettre \u00e0 l\u2019OFEV des informations d\u00e9taill\u00e9es sur le suppl\u00e9ment li\u00e9 \u00e0 la compensation. La Conf\u00e9d\u00e9ration ne dispose pas non plus d\u2019un registre public complet permettant de suivre pr\u00e9cis\u00e9ment la formation des prix \u00e0 la pompe<\/a>. Autrement dit, retracer le chemin exact de ces trois centimes risque de prendre du temps.<\/p>\n\n\n\nBerne enqu\u00eate, mais les donn\u00e9es manquent<\/strong><\/h2>\n\n\n\n