Dans les transports publics suisses, les r\u00e8gles tarifaires reposent sur un principe simple en apparence: le voyageur doit \u00eatre muni d\u2019un titre valable avant le d\u00e9part effectif du v\u00e9hicule. Avec les billets num\u00e9riques et les syst\u00e8mes de validation automatis\u00e9s, cette exigence est devenue extr\u00eamement pr\u00e9cise, au point que quelques secondes peuvent d\u00e9sormais faire la diff\u00e9rence entre un trajet conforme et une sanction financi\u00e8re. <\/p>\n\n\n\n
Cette rigueur est g\u00e9n\u00e9ralement pr\u00e9sent\u00e9e comme une garantie d\u2019\u00e9quit\u00e9 entre les usagers et un outil de lutte contre la fraude. Mais lorsqu\u2019une erreur provient du contr\u00f4le lui-m\u00eame et non du passager, la question de la fiabilit\u00e9 des proc\u00e9dures prend une autre dimension.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019affaire qui relance aujourd\u2019hui le d\u00e9bat concerne un contr\u00f4le effectu\u00e9 dans le m\u00e9tro M2 \u00e0 Lausanne. Kyril Gossweiler, un Vaudois de 65 ans, avait re\u00e7u une amende de 225 francs apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 contr\u00f4l\u00e9 alors qu\u2019il utilisait le syst\u00e8me EasyRide. Selon les agents pr\u00e9sents, son billet avait \u00e9t\u00e9 activ\u00e9 quelques secondes apr\u00e8s le d\u00e9part de la rame, ce qui rendait le titre non valable au regard du r\u00e8glement.<\/p>\n\n\n\n
Le voyageur contestait pourtant cette interpr\u00e9tation. Il affirmait avoir activ\u00e9 son billet dans les d\u00e9lais et estimait que le contr\u00f4le ne refl\u00e9tait pas correctement la chronologie r\u00e9elle du trajet.<\/p>\n\n\n\n
Apr\u00e8s plusieurs d\u00e9marches et contestations successives, les Transports publics de la r\u00e9gion lausannoise (TL) ont finalement annul\u00e9 le constat d\u2019infraction et reconnu que le titre de transport avait bien \u00e9t\u00e9 activ\u00e9 avant le d\u00e9part effectif.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019histoire relay\u00e9e par le m\u00e9dia Blick <\/a>ne s\u2019est pourtant pas arr\u00eat\u00e9e l\u00e0. Souhaitant comprendre l\u2019origine de cette erreur, Kyril Gossweiler a sollicit\u00e9 des explications aupr\u00e8s d\u2019Alain Barbey, pr\u00e9sident du conseil d\u2019administration des TL, nomm\u00e9 par le Conseil d\u2019\u00c9tat vaudois.<\/p>\n\n\n\n Dans une r\u00e9ponse \u00e9crite dat\u00e9e du 12 mai, l\u2019entreprise d\u00e9taille ce qui s\u2019est produit. Les TL expliquent que les appareils utilis\u00e9s lors des contr\u00f4les doivent \u00eatre ajust\u00e9s au moment exact du d\u00e9part du v\u00e9hicule concern\u00e9. Dans ce dossier pr\u00e9cis, leur analyse interne a montr\u00e9 que cette op\u00e9ration avait \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e au mauvais moment.<\/p>\n\n\n\n L\u2019heure prise comme r\u00e9f\u00e9rence correspondait \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e de la rame et non \u00e0 son d\u00e9part, contrairement \u00e0 la proc\u00e9dure pr\u00e9vue. Cette diff\u00e9rence peut sembler minime mais elle devient d\u00e9terminante sur des trajets tr\u00e8s courts comme celui reliant Flon \u00e0 Lausanne-Gare, o\u00f9 tout peut se jouer en quelques dizaines de secondes.<\/p>\n\n\n\n Dans ce contexte, le moment enregistr\u00e9 par le syst\u00e8me ne constitue pas un simple d\u00e9tail technique, il d\u00e9termine directement si le voyageur est consid\u00e9r\u00e9 en r\u00e8gle ou non.<\/p>\n\n\n\n Les TL indiquent regretter cette erreur et avoir rappel\u00e9 les proc\u00e9dures \u00e0 leurs \u00e9quipes afin d\u2019\u00e9viter qu\u2019une situation comparable ne se reproduise.<\/p>\n\n\n\n Cette affaire intervient alors qu\u2019un autre cas avait r\u00e9cemment attir\u00e9 l\u2019attention. Une voyageuse lausannoise avait \u00e9t\u00e9 sanctionn\u00e9e \u00e0 hauteur de 250 francs alors qu\u2019une borne des TL \u00e9tait hors service dans son bus.<\/p>\n\n\n\n Au-del\u00e0 du cas individuel, cette affaire soul\u00e8ve des interrogations plus larges sur le fonctionnement des contr\u00f4les et sur la mani\u00e8re dont les recours sont trait\u00e9s.<\/p>\n\n\n\nDes contr\u00f4les \u00e0 la seconde pr\u00e8s qui alimentent les questions sur les proc\u00e9dures internes<\/strong><\/h2>\n\n\n\n