La taxe foncière a connu une hausse moyenne de 7,1%. Pour mettre cela en perspective, cette hausse représente le double de celle de 2022, qui était de 3,4%. Si la flambée touche l’ensemble des villes françaises, il n’en demeure pas moins que certaines sont plus impactées par d’autres.
Une hausse générale de 7,1% en 2023
Même les communes qui n’ont pas connu d’augmentation fiscale cette année sont touchées par la hausse de la taxe foncière. Sont aussi concernées les communes qui ne prévoient pas de compenser la hausse des bases locatives avec une baisse du taux d’impôts local. C’est que précise le président de l’Union nationale des propriétaires immobiliers (UNPI), Christophe Demerson. « Les besoins de recettes fiscales sont là, tout le monde le sait. Après la suppression de la taxe d’habitation, c’est la seule marge de manœuvre qu’il reste aux municipalités », a-t-il expliqué.
La taxe foncière, le dernier levier pour renflouer les caisses des communes ?
Alors que l’État avait promis de compenser les recettes fiscales des communes, une partie de la TVA a été reversée aux collectivités. Toutefois, cette mesure s’avère relativement complexe. « La fraction attribuée à chaque collectivité a été figée il y a quelques années, mais entre-temps, les besoins d’argent frais ont pu changer », explique l’expert fiscal pour l’association Contribuables Associés, Olivier Bertaux. Il précise qu’« avec cette réforme, les collectivités locales sont donc de plus en plus dépendantes de l’État ».
Face à cet état de fait, plusieurs communes n’ont pas hésité à faire grimper la taxe foncière, dans le but de compenser leurs budgets. C’est notamment le cas de Metz qui a appliqué une hausse de 14,3%. À titre d’exemple, la valeur de sa taxe foncière grimpe à 99,49 euros pour un logement de 50m², à 129,40 euros pour une superficie de 75m² et à 163,13 euros pour 100m². Toutefois, les municipalités peuvent entreprendre d’autres mesures pour augmenter leur budget, à l’instar de la mise en place de certaines taxes.« Surveillez la taxe sur les ordures ménagères ou la taxe de prévention des inondations (Gemapi) », met en garde Olivier Bertaux.
Enfin, voici les villes les plus affectées par la hausse de la taxe foncière :
- Cherbourg : un taux de 48,53% (+5%)
- Saint-Étienne-du-Rouvray : 60,32% (+8%)
- Villeneuve-d’Ascq : 50,67 % (+6,3%)
- Metz : 35,97% (+14,3%)
- Bobigny : 49,92% (+18,5%)
- Pontoise : 47,07% (+11,9%)
- Paris : 20,5% (+51,9)
- Mulhouse : 43,01% (+4,9%)
- Quimperlé : 36,19% (+15%)
- Rambouillet : 42,47% (+19,2%)
- Troyes : 50,4% (+9%)
- Rezé : 45,29% (+4,6)
- Corbeil-Essonnes : 43,75% (11,6%)
- Nevers : 53,1 % (+6%)
- Annemasse : 37,21% (+18)
- Limoges : 42,13% (+10%)
- Lyon : 31,89% (+9%)
- Grenoble : 65,79% (+25%)
- Bordeaux : 48,48% (+4,5%)
- Colomiers : 41,75% (+7,7%)
- Pont-Saint-Esprit : 59,15% (+5,3%)
- Cogolin : 33,59% (13,9%)
Par ailleurs, il est important de préciser que certains propriétaires peuvent avoir droit sous certaines conditions à une exonération. C’est le cas des allocataires qui profitent de l’allocation supplémentaire d’invalidité (ASI) ou de l’allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa). Les bénéficiaires de l’allocation aux adultes handicapés (AAH) sont également concernés, ainsi que les plus de 75 ans au petit revenu. Il en est de même pour les propriétaires de logements neufs ou vacants.
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