{"id":3226,"date":"2024-08-18T14:00:23","date_gmt":"2024-08-18T18:00:23","guid":{"rendered":"https:\/\/econostrum.info\/canada\/?p=3226"},"modified":"2024-08-18T07:50:54","modified_gmt":"2024-08-18T11:50:54","slug":"pourquoi-canada-taux-dimposition-differe","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/econostrum.info\/canada\/pourquoi-canada-taux-dimposition-differe\/","title":{"rendered":"Pourquoi au Canada le taux d’imposition diff\u00e8re tant d’une municipalit\u00e9 \u00e0 une autre ?"},"content":{"rendered":"

Beaucoup de gens en Alberta, au Canada, se demandent pourquoi les taux d’imposition et les imp\u00f4ts fonciers diff\u00e8rent tant d\u2019une municipalit\u00e9 \u00e0 l\u2019autre. Selon les donn\u00e9es du gouvernement provincial, ces disparit\u00e9s s’expliquent par plusieurs facteurs, mais principalement par la municipalit\u00e9 o\u00f9 vous r\u00e9sidez.<\/strong><\/p>\n

En 2022, des donn\u00e9es recueillies en Alberta ont r\u00e9v\u00e9l\u00e9 qu\u2019une maison d\u2019une valeur de 400 000 $ situ\u00e9e dans le comt\u00e9 du Lac Sainte-Anne \u00e9tait soumise \u00e0 des taxes fonci\u00e8res de 7 944 $. Par contre, dans le comt\u00e9 voisin de Parkland, une propri\u00e9t\u00e9 de m\u00eame valeur voyait son imp\u00f4t foncier fix\u00e9 \u00e0 3 372 $.<\/p>\n

Cette grande diff\u00e9rence pousse bien des gens \u00e0 se demander pourquoi les imp\u00f4ts fonciers<\/a> varient autant d\u2019une municipalit\u00e9 \u00e0 l\u2019autre. Avant de r\u00e9pondre \u00e0 cette question, il est important de comprendre comment sont calcul\u00e9s les imp\u00f4ts fonciers.<\/p>\n

D\u2019abord, il faut savoir que ces imp\u00f4ts<\/a> peuvent varier en fonction de la valeur de la propri\u00e9t\u00e9 et du taux d\u2019imposition de la municipalit\u00e9<\/strong> o\u00f9 elle se trouve. La valeur de la propri\u00e9t\u00e9 est multipli\u00e9e par le taux d\u2019imposition municipal.<\/p>\n

Pour d\u00e9terminer ce taux, les conseillers municipaux \u00e9valuent chaque ann\u00e9e le montant d\u2019argent n\u00e9cessaire pour accomplir leurs t\u00e2ches et faire fonctionner la municipalit\u00e9. Cela inclut les r\u00e9parations routi\u00e8res, la construction d\u2019infrastructures ou encore les services que la municipalit\u00e9 souhaite offrir.<\/p>\n

Une fois ce montant \u00e9tabli, les dirigeants soustraient les recettes provenant des subventions gouvernementales ou des permis. Le montant restant est ensuite divis\u00e9 par la valeur totale de toutes les propri\u00e9t\u00e9s de la municipalit\u00e9.<\/p>\n

Quels sont les facteurs cl\u00e9s qui influencent les taux d’imposition d\u2019une municipalit\u00e9 \u00e0 l\u2019autre ?<\/h2>\n

Plusieurs facteurs peuvent faire varier le taux d\u2019imposition<\/strong> dans une municipalit\u00e9. Le premier facteur est la pr\u00e9sence ou non de propri\u00e9t\u00e9s r\u00e9sidentielles. Actuellement, il n\u2019existe aucune loi encadrant le taux d\u2019imposition r\u00e9sidentiel<\/strong> dans les municipalit\u00e9s provinciales ou leur augmentation annuelle. Cela reste donc \u00e0 la discr\u00e9tion des municipalit\u00e9s. Cependant, pour les municipalit\u00e9s qui poss\u00e8dent des propri\u00e9t\u00e9s non r\u00e9sidentielles, comme des industries ou des entreprises dans le secteur de l\u2019\u00e9nergie<\/a>, il est important de savoir que leurs taxes sont plus \u00e9lev\u00e9es que celles des biens r\u00e9sidentiels.<\/p>\n

Ces industries permettent d’augmenter les revenus des municipalit\u00e9s<\/strong>, ce qui peut r\u00e9duire le taux d\u2019imposition<\/strong> tout en offrant les m\u00eames services que les municipalit\u00e9s voisines, voire mieux.<\/p>\n

Un autre facteur cl\u00e9 est la vari\u00e9t\u00e9 de services offerts par la municipalit\u00e9<\/strong>. En effet, les imp\u00f4ts fonciers pay\u00e9s par les contribuables servent \u00e0 financer divers services comme les services d\u2019incendie, le d\u00e9neigement ou encore la construction et la r\u00e9paration des routes. Plus il y a de services offerts, plus le taux d’imposition sera \u00e9lev\u00e9.<\/p>\n

Enfin, la densit\u00e9 d\u00e9mographique joue aussi un r\u00f4le important. Moins il y a d\u2019habitants dans une r\u00e9gion, moins il y a de propri\u00e9t\u00e9s, ce qui entra\u00eene une augmentation du taux d’imposition<\/strong> et donc des imp\u00f4ts fonciers que chaque r\u00e9sident devra payer.<\/p>\n

Paul McLauchlin, pr\u00e9sident de l\u2019Association des municipalit\u00e9s rurales de l\u2019Alberta<\/a> et pr\u00e9fet du comt\u00e9 de Ponoka, explique : \u00ab Il y a de petites municipalit\u00e9s en Alberta avec seulement 100 habitants, mais qui doivent assumer des responsabilit\u00e9s en mati\u00e8re d\u2019eau et d\u2019assainissement \u00e0 hauteur de 10 millions de dollars. Ces municipalit\u00e9s ont tendance \u00e0 avoir un taux d\u2019imposition qui se traduit par des taxes \u00e9lev\u00e9es \u00bb. Il ajoute que, de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, si le taux d\u2019imposition d\u2019une municipalit\u00e9 est tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9, cela peut indiquer que celle-ci rencontre des difficult\u00e9s financi\u00e8res.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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