Beaucoup de gens en Alberta, au Canada, se demandent pourquoi les taux d'imposition et les impôts fonciers diffèrent tant d’une municipalité à l’autre. Selon les données du gouvernement provincial, ces disparités s'expliquent par plusieurs facteurs, mais principalement par la municipalité où vous résidez.
En 2022, des données recueillies en Alberta ont révélé qu’une maison d’une valeur de 400 000 $ située dans le comté du Lac Sainte-Anne était soumise à des taxes foncières de 7 944 $. Par contre, dans le comté voisin de Parkland, une propriété de même valeur voyait son impôt foncier fixé à 3 372 $.
Cette grande différence pousse bien des gens à se demander pourquoi les impôts fonciers varient autant d’une municipalité à l’autre. Avant de répondre à cette question, il est important de comprendre comment sont calculés les impôts fonciers.
D’abord, il faut savoir que ces impôts peuvent varier en fonction de la valeur de la propriété et du taux d’imposition de la municipalité où elle se trouve. La valeur de la propriété est multipliée par le taux d’imposition municipal.
Pour déterminer ce taux, les conseillers municipaux évaluent chaque année le montant d’argent nécessaire pour accomplir leurs tâches et faire fonctionner la municipalité. Cela inclut les réparations routières, la construction d’infrastructures ou encore les services que la municipalité souhaite offrir.
Une fois ce montant établi, les dirigeants soustraient les recettes provenant des subventions gouvernementales ou des permis. Le montant restant est ensuite divisé par la valeur totale de toutes les propriétés de la municipalité.
Quels sont les facteurs clés qui influencent les taux d'imposition d’une municipalité à l’autre ?
Plusieurs facteurs peuvent faire varier le taux d’imposition dans une municipalité. Le premier facteur est la présence ou non de propriétés résidentielles. Actuellement, il n’existe aucune loi encadrant le taux d’imposition résidentiel dans les municipalités provinciales ou leur augmentation annuelle. Cela reste donc à la discrétion des municipalités. Cependant, pour les municipalités qui possèdent des propriétés non résidentielles, comme des industries ou des entreprises dans le secteur de l’énergie, il est important de savoir que leurs taxes sont plus élevées que celles des biens résidentiels.
Ces industries permettent d'augmenter les revenus des municipalités, ce qui peut réduire le taux d’imposition tout en offrant les mêmes services que les municipalités voisines, voire mieux.
Un autre facteur clé est la variété de services offerts par la municipalité. En effet, les impôts fonciers payés par les contribuables servent à financer divers services comme les services d’incendie, le déneigement ou encore la construction et la réparation des routes. Plus il y a de services offerts, plus le taux d'imposition sera élevé.
Enfin, la densité démographique joue aussi un rôle important. Moins il y a d’habitants dans une région, moins il y a de propriétés, ce qui entraîne une augmentation du taux d'imposition et donc des impôts fonciers que chaque résident devra payer.
Paul McLauchlin, président de l’Association des municipalités rurales de l’Alberta et préfet du comté de Ponoka, explique : « Il y a de petites municipalités en Alberta avec seulement 100 habitants, mais qui doivent assumer des responsabilités en matière d’eau et d’assainissement à hauteur de 10 millions de dollars. Ces municipalités ont tendance à avoir un taux d’imposition qui se traduit par des taxes élevées ». Il ajoute que, de manière générale, si le taux d’imposition d’une municipalité est très élevé, cela peut indiquer que celle-ci rencontre des difficultés financières.
